CETA : les bonnes raisons de voter CONTRE les listes européennes ultralibérales.

 

Pendant qu’on fait la révolutionnette à temps partiel, les technocrates de Bruxelles peaufinent en catimini un énorme sale coup avec le CETA, ce traité léonin signé avec le Canada, cheval de Troie des États-Unis. Ils ont aussi signé un accord du même calibre avec un micropays mais énorme paradis fiscal, Singapour.

Nous allons voter dans quelques semaines. Après avoir lu le manifeste qui suit, comment pourra-t-on voter pour des listes qui – comme celle de Macron-Loiseau - ont l’indécence de soutenir ces expressions nuisibles de l’ultralibéralisme ?

CETA : Mettons fin à l’arbitrage entre investisseurs et États

« Vous pourrez réglementer mais parfois vous devrez payer ». Il y a deux ans, lors des débats autour de la ratification de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Canada (CETA), c’est par cette phrase lapidaire qu’un représentant canadien avait répondu aux députés wallons qui se demandaient si le CETA allait contraindre les États européens à payer des amendes pour pouvoir légiférer dans l’intérêt général.

Le CETA revient au cœur de l’actualité

En 2017, suite aux préoccupations exprimées par Paul Magnette, alors Ministre Président du gouvernement wallon, la Belgique avait saisi la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) pour l’interroger sur la compatibilité du mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États du CETA avec le droit européen.

La Cour doit rendre son avis le 30 avril. Quelle que soit la décision de la CJUE, nous refusons que le CETA devienne un modèle pour les accords de commerce et d’investissement en préparation par l’Union européenne et nous appelons par conséquent à son rejet.

Les implications de la saisine de la CJUE. La CJUE est appelée à se prononcer sur une question bien précise : la compatibilité de la section 8.F (tribunal d’arbitrage) du CETA avec les traités européens.

Si la CJUE affirme qu’il y a une incompatibilité et que l’accord porte atteinte, d’une manière ou d’une autre, à l’autonomie du droit de l’Union, cette décision ajoutera un écueil juridique au rejet massif par les citoyens du principe des tribunaux d’arbitrage entre investisseurs et États.

La Commission et les États-membres, désireux de sauver et de continuer à étendre les dispositifs d’arbitrage d’investissement, devront tenir compte de cet avis contraignant.

Quels que soient les motifs évoqués par la CJUE, le dispositif d’arbitrage du CETA devra alors être revu. Cela signifie que la Commission et les États-membres devront, s’ils souhaitent maintenir un dispositif de ce type, renégocier avec le Canada un amendement au CETA sur ce point spécifique, puis le valider et le ratifier selon les procédures prévues (Conseil et Parlement européens puis ratifications nationales).

Ce serait néanmoins un désaveu majeur pour ses promoteurs qui affirmaient que les questions juridiques soulevées n’étaient pas pertinentes.

Si la CJUE affirme qu’il n’y a pas d’incompatibilité, le dispositif d’arbitrage promu par la Commission européenne sera validé d’un point de vue légal. Cependant, cet avis est loin de répondre à l’ensemble des préoccupations sur les fondements même et le fonctionnement du mécanisme d’arbitrage d’investissement.

Les dangers du mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États du CETA. Avec le CETA, le Canada et l’Union européenne ont souhaité renforcer la protection des investissements des entreprises européennes et canadiennes à travers un dispositif d’arbitrage investisseurs-États qui, bien quer enommé et comportant quelques modifications procédurales, reste inacceptable3.

Le mécanisme de règlement des différends (ICS) du CETA contourne les juridictions nationales et européennes pour instaurer une justice parallèle permettant à tous les investisseurs couverts par l’accord d’attaquer une décision publique qui viendrait remettre en cause leurs espérances de profit.

Il constitue un mécanisme à sens unique puisque seuls les investisseurs étrangers peuvent attaquer les États ; l’inverse n’étant pas possible.

Il garantit toujours des droits exorbitants aux investisseurs étrangers y compris sur les standards controversés tels que le « traitement juste et équitable » et « l’expropriation indirecte » qui ont permis le développement d’une jurisprudence très favorable aux investisseurs, au détriment des États.

Ce mécanisme ne respecte pas les standards internationaux en matière de justice, notamment en termes d’indépendance et de préservation des conflits d’intérêts des arbitres.

Il ne limite pas les compensations financières que peuvent exiger les investisseurs qui réclament des sommes souvent colossales correspondant non seulement aux investissements réalisés mais aussi aux profits futurs escomptés non réalisés.

Seuls les investisseurs peuvent y avoir accès, contrairement aux syndicats, ONG et citoyens. Il crée ainsi une justice d’exception qui donne des droits supérieurs aux investisseurs, notamment internationaux et les fait primer sur d’autres pans du droit européen, des droits nationaux et des jurisprudences.

Ces dispositifs d’arbitrage constituent par ailleurs une arme de dissuasion massive pour les investisseurs et les entreprises qui n’hésitent pas à menacer des États ou des collectivités territoriales d’une procédure d’arbitrage quand un projet de décision ne leur convient pas. Ils réduisent donc considérablement le pouvoir de réguler des autorités locales et nationales.

L’examen de la loi Hulot sur la fin des hydrocarbures en France a donné un avant-goût de l’utilisation qui pourrait être faite de l’arbitrage d’investissement dans le CETA s’il venait à être ratifié. La loi a en effet été vidée de sa substance suite à la menace d’une entreprise.

pétrolière canadienne d’initier une procédure d’arbitrage pouvant coûter des millions, dans le cadre d’un autre traité internationaux et les fait primer sur d’autres pans du droit européen, des droits nationaux et des jurisprudences.

Ces dispositifs d’arbitrage constituent par ailleurs une arme de dissuasion massive pour les investisseurs et les entreprises qui n’hésitent pas à menacer des États ou des collectivités territoriales d’une procédure d’arbitrage quand un projet de décision ne leur convient pas. Ils réduisent donc considérablement le pouvoir de réguler des autorités locales et nationales.

L’examen de la loi Hulot sur la fin des hydrocarbures en France a donné un avant-goût de l’utilisation qui pourrait être faite de l’arbitrage d’investissement dansle CETA s’il venait à être ratifié. La loi a en effet été vidée de sa substance suite à la menace d’une entreprise pétrolière canadienne d’initier une procédure d’arbitrage pouvant coûter des millions, dans le cadre d’un autre traité. (Voir Le Monde, 4 septembre 2018 : "Comment la menace d’arbitrage a permis aux lobbys de détricoter la loi Hulot" http://transatlantique.blog.lemonde.fr/2018/09/04/comment-la-menace-darbitrage-a-permis-aux-lobbysde-detricoter-la-loi-hulot/ et le décryptage détaillé des Amis de la Terre France et de l’Observatoire des multinationales http://www.amisdelaterre.org/IMG/pdf/post-scriptum-lobbies-conseildetat-loihulot.pdf)

Présents dans plus de 3 300 accords internationaux dont plus de 1 400 conclus par des États membres de l’Union européenne, ces dispositifs ont fait la preuve de leur nocivité : aucun domaine n’est épargné et l’on compte plus de 900 cas d’arbitrage touchant à différents domaines tels que la santé, la fiscalité, l’environnement ou le montant des salaires.

Les États-Unis et le Canada avaient été les premiers pays industrialisés à se doter entre eux d’un mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États, dans le cadre de l’ALENA. Après plus de vingt ans d’utilisation, ils ont décidé récemment de l’abandonner. La Ministre canadienne des affaires étrangères, Chrystia Freeland, a justifié cette décision en insistant sur ses effets délétères : « Cela a coûté plus de 300 millions de dollars au contribuable canadien en compensations et en frais juridiques. L’arbitrage d’investissement élève le droit des entreprises au-dessus de ceux des gouvernements souverains. En l’enlevant, nous avons renforcé la capacité de notre gouvernement de réguler dans le sens de l’intérêt général et de protéger la santé publique et l’environnement. »

Comment justifier dès lors de mettre en place un tel mécanisme entre l’UE et le Canada ? À travers le CETA, ce serait la première fois que l’UE et ses États membres – mais aussi la France – se doteraient d’un mécanisme d’arbitrage investisseurs-États avec un pays industrialisé membre du G7. Du fait de l’interconnexion des économies nord américaines, 81 % des entreprises étasuniennes présentes en Europe auraient désormais accès au mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États du CETA, via leurs filiales au Canada. Cela représente 41 811 entreprises américaines dotées de nouvelles possibilités d’attaquer des lois et réglementations dans les États membres de l’UE.

Changer les règles du jeu. Le CETA et les autres accords de commerce créent des obligations pour les États assorties de sanctions, contrairement à la protection des droits humains, sociaux et environnementaux qui en sont dépourvues. Ils établissent ainsi une hiérarchie de fait qui fait primer le droit des investisseurs sur les droits humains, la santé, l’environnement et les droits sociaux.

Il est possible d’inverser cette dynamique : un traité en cours de négociation au Conseil des droits de l’Homme de l’ONU vise, par exemple, à rendre les entreprises multinationales juridiquement responsables de leurs actes de par le monde, afin de protéger les droits humains et l’environnement, et permettre aux victimes de ces entreprises d’accéder à la justice (CCFD-Terre Solidaire, Une stratégie de diversion. L’Union européenne dans les négociations pour un traité onusien sur les entreprises transnationales et les droits humains, 2018, https ://ccfd terresolidaire.org/infos/rse/traite-onu-sur-les-6235 et Les Amis de la Terre France et al., Impunité « made in Europe ». Les liaisons dangereuses de l’Union européenne et des lobbies contre un traité contraignant sur les multinationales, 2018, http://www.amisdelaterre.org/RAPPORT-Impunite-Made-in-Europe-Les-liaisons-dangereuses-de-l-UE-et-des-lobbies.html)

Malheureusement, l’UE vient de décider de mettre en pause sa participation à ces négociations (Droits humains et multinationales : l’Europe traîne les pieds à l’ONU, 8 mars 2019, Christophe Gueugneau, Médiapart, https://www.mediapart.fr/journal/international/080319/droits-humains-et-multinationales-l-europe-traine-les-pieds-l-onu), alors qu’elle multiplie les accords de commerce et d’investissement. Le mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États du CETA a créé un précédent. L’UE a finalisé un nouvel accord avec Singapour et un autre doit être signé avec le Vietnam le 28 mai prochain. Et l’UE promeut désormais un nouveau tribunal multilatéral pour protéger les investissements des entreprises multinationales (Cour multilatérale d’investissements).

Parce que ces accords de protection des investissements vont à l’encontre de l’Accord de Paris sur le climat et des principes démocratiques, et qu’ils remettent en cause la capacité des États à légiférer pour défendre l’intérêt général, nous demandons d’y mettre fin.

À la place, l’Union européenne et les États membres doivent plutôt soutenir activement le traité en négociation à l’ONU pour exiger le respect des droits humains, sociaux, environnementaux, par les entreprises multinationales.

C’est dans cette perspective que, en l’espace de quelques semaines, plus d’un demi-million de citoyens européens ont signé la pétition « Stop Impunité. Des droits pour les peuples, des règles pour les multinationales. » (Campagne européenne qui réunit plus de 200 organisations de la société civile dans plus de 16 pays. https://stop-impunite.fr/Signez-maintenant)

Signataires : ActionAid France ; AITEC, Alofa Tuvalu, Amis de la Terre France, ATTAC France, Bloom, CADTM France, CCFD-Terre Solidaire, CFE-CGC, CGT, Collectif Éthique sur l’étiquette, Comité Pauvreté et Politique, Confédération paysanne, CRID, Emmaüs International, Foi et Justice Afrique Europe, Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme, foodwatch France, France Amérique Latine, Greenpeace France, Institut Veblen, Justice et Paix, Ligue des Droits de l’Homme, Notre affaire à tous, ReAct, Réseau Roosevelt, SNESUP-FSU, Sherpa, Terre des Hommes France, Union syndicale Solidaires

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Toujours aussi perfide, Albion !

 

Beaucoup – dont moi – ont cru que les Anglais allaient enfin « libérer l’Europe », que ce « kick in the ass », ce coup de pied au cul donné il y a trois ans maintenant à cette Europe honnie, bouffie, méprisante et inefficace allait déboucher sur un renouveau, une renaissance de l’idée européenne, si séduisante au départ mais ayant changé de logiciel en 1973 avec l’admission… des Britanniques ! Tè, fume…

Le Peuple a voté, mais les députés britanniques usent de toutes les ficelles pour défaire ce que le peuple a voulu. On connaît bien ça de notre côté de la manche, pas vrai Sarko ! Et pourquoi ils ont voté « leave » (quitter) nos amis (?!) Anglais malgré le tir roulant de toutes les grosses têtes, de tous les « faiseurs d’opinion » qui leur promettait pis que pendre s’ils ne votaient pas « correctement » ? Pour faire comprendre aux technocrates qui nous gouvernent que l’Europe, ce n’est pas seulement l’économie, c’est aussi des femmes et des hommes qui veulent vivre décemment, dignement, fraternellement, avec confiance en leur avenir. « Ils » devraient dégager, tous, pour laisser une nouvelle génération tout faire pour nous rendre enfin l’Europe que les « zélites » ont trahie et volontairement laissée confisquer par la « phinance » et les multinationales sans foi ni loi.

Le peuple, il veut être logé à des prix normaux, il veut être soigné sans attendre des mois, il veut être instruit dans des écoles publiques performantes. Il veut décider lui-même ce qui doit conditionner sa vie, son avenir et non laisser ces décisions vitales être tranchées par quelques sinistres bureaucrates planqués dans le gras fromage de Bruxelles à la solde de tous les lobbies. Il veut aussi rester maître chez lui et non ouvrir la porte à tous les miséreux du monde que les « zélites » sous l’aiguillon d’un patronat cupide et avide accueillent non pas par altruisme, mais pour avoir une armée de pauvres gens taillables et corvéables à merci pesant de tout son poids sur les salaires et les conditions de travail. C’est ça qu’ils ont dit les British. Méprisé par les « zélites », ignoré par les me (r) dias, taillable et corvéable à merci, chair à trimer pour les vampires de la City, ce peuple a fait mentir toutes les pitoyables Pythies en votant pour la sortie de l’Europe, synonyme – hélas, trois fois hélas – d’austérité, de perte de souveraineté au profit d’une oligarchie cooptée et non élue, d’alignement sur le moins-disant social, de mépris des urgences écologiques et surtout de régression démocratique.

Deux ans de négociations correctement menées par M.Barnier ne suffisent manifestement pas aux Rosbifs. Depuis trois ans, Mistress May et ses comparses du Parlement britannique prennent du temps pour négocier au mieux des intérêts de leur pays, c’est-à-dire enfiler aussi profond que possible leurs ex-partenaires européens. Dont certains s’y prêtent volontiers !

Un proverbe rosbif dit : "If your can’t beat it, join it", c’est leur takia à eux. En l’occurrence, après avoir tout fait pour saboter la création de l’Europe – on se souvient de leur « zone de libre-échange » faite pour torpiller le marché commun - le Royaume-Uni a mendié pendant des années son entrée dans cette Europe dont il n’a jamais voulu, dont il refuse les règles et qu’il parasite allègrement. Une fois entré, il n’a eu de cesse d’œuvrer contre l’Europe politique, contre l’Europe sociale et a même porté un grand coup au principe de solidarités entre Européens en exigeant un rabais sur sa contribution au budget, le fameux « I want my money back ! » de l’exécrable Margareth Thatcher (des milliards d’euros que nous continuons à casquer d’ailleurs !). Ils ne sont ni plus ni moins que le pittbull des États-Unis, un sous-marin étasunien ayant pour mission de torpiller l’Europe.

Et ils y ont mis beaucoup de bonne volonté et de persévérance. On leur doit le torpillage de l’Europe sociale et de l’Europe fiscale. On leur doit l’élargissement sans limite avec l’admission de tous les pays de l’Est pas prêts à adhérer, sur injonction de leurs maîtres étasuniens imposant parallèlement l’adhésion à l’Otan des nouveaux venus. On leur doit (nous Français) l’afflux de migrants rêvant (?) de franchir le « channel » pour gagner « l’eldorado (?) » anglais. On leur doit les accords du Touquet qui met leur frontière… en France. Etc., etc.

Alors, ce nouveau délai de six mois, il va servir à quoi ? Si depuis trois ans ils n’ont pas réussi à s’entendre entre eux, pourquoi y arriveraient-ils mieux en six mois ? Ce qu’ils veulent, c’est le beurre, l’argent du beurre, le cul de la crémière, quant au crémier, il a besoin de mettre des calbars en zinc… En clair, ils vont diluer dans le pudding les résultats de leur référendum, détricoter tous les accords Barnier, probablement demander l’annulation de « l’article 50 », c’est-à-dire abandonner le « brexit », donc trahir les électeurs britanniques, avec le risque de générer des « yellow jackets british » qui risquent de perdre le fameux flegme britannique.

Ceci après avoir fait perdre du temps et des montagnes de fric aux autres pays européens, paralysé le fonctionnement déjà chaotique de l’UE, bref, agir comme de fidèles et serviles pittbull de leurs maîtres yankees, auxquels – autre perfidie – ils vont remettre le dénonceur de crimes Assange.

Mesdames et Messieurs les Anglais, arrêtez de nous prendre tous les Européens pour des kons et, de grâce CASSEZ-VOUS !

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Europe : on ne fait pas une omelette avec des œufs durs…

 

Au bistro de la Toile.

 

- Salut Loulle. On va bientôt voter pour l’Europe. Mais une Europe que les margoulins ultralibéraux qui l’ont confisquée ont réussi à faire détester par les populations. En réalité, il y a deux Europe, celle du nord et celle du sud, celle des buveurs de vin et celle des buveurs de bière. Voire trois avec les ex pays de l'Est. Ne vaudrait-il pas mieux organiser ces différences plutôt que de s'entêter dans un rêve fédéraliste impossible.

- Ah ! Trois Europe pour le prix d’une. Et alors, on fait quoi ?

- On pourrait réfléchir à reconstruire l’Europe selon des regroupements de nations. Un peu comme on a regroupé les départements français en grandes régions selon les proximités géographiques et culturelles. Pourquoi pas la création d’une grande Nation latine, qui s’appellerait Latinia et qui regrouperait la France, l’Italie, l’Espagne, le Portugal, la Belgique Wallonne et la Suisse non alémanique (parlant français, italien, romanche). On pourrait et devrait y intégrer évidemment la Grèce et la Roumanie. Avec convergence en matière fiscale et sociale, ce que refuse l'UE actuelle. Armée commune, diplomatie commune, on verra à l'usage. Monnaie : l’euro latin.

- Bref, les buveurs de vins, ayant subi la religion catholique. C’est tout de même mal barré avec nos amis italiens qui nous font la gueule !

- On peut le voir comme ça, selon ta vision de mastroquet. Quant à la brouille avec les Italiens, c’est de la rigolade : nos deux pays sont amoureux l’un de l’autre depuis plus de deux millénaires… Alors les cargagnages de Macron et de Di Maio, ce n’est que pisse de chat. Bref, on mettrait comme langue non pas commune mais véhiculaire évidemment le latin, langue de base de tous les idiomes parlés dans cet espace géographique, et véritable ciment culturel entre leurs populations. Ce pourrait être une confédération, sur le modèle suisse. Quant à la capitale confédérale, ce serait probablement Paris, ou Barcelone ? Ou Milan ? Ou Genève ?

- Pourquoi pas Avignon Victor ? Ville qui a déjà été capitale de la chrétienté ! Et qui a une position géographique idéale entre le nord de la France, l’Espagne et l’Italie ?… teng ! Mon bistro prendrait de la valeur. Je vois d’ici la pancarte : « Bistrotum Loulo. Potest bibere, manducare, disputatio. »

- C’est vrai que ça aurait de la gueule. Ce Latinia aurait une population de plus de 220 millions d’habitants, atteignant ainsi la taille critique des grands pays (plus que la Russie, plus que le Japon). Son PIB atteindrait les 10 000 milliards d’euros, à comparer à celui des États-Unis (18 000 milliards) et de la Chine (12 000 milliards d’euros). Il serait au troisième rang mondial.

- Mais, et l’Allemagne ? On ne va pas encore se fâcher avec nos cousins germains ? On sait trop où ça mène…

- L’Allemagne pourrait, sur le même modèle, créer une autre grande Nation regroupant les pays de culture et de langue nordico-germanique : l’Allemagne, les Pays-Bas, la Belgique flamande, le Danemark, la Suède, l’Autriche, le Luxembourg, la Finlande, les Pays baltes et peut-être, mais pas sûr, la Pologne. Ça ferait une nation – Germania – équivalente, avec 182 millions d’habitants et 6 500 milliards d’euro de PIB. Avec pour monnaie l’euro nordique.

- Le pays buveurs de bière. Ayant subi la religion protestante.

- C’est vrai. Quant aux pays de l’est de l’Europe, ils pourraient eux aussi se regrouper en une autre grande Nation.

Ces trois nations créeraient ensuite naturellement, ensemble, l’Union des Grandes Nations d’Europe. Basée sur la solidarité et non sur la « concurrence libre et non faussée ». Il serait probablement plus facile de faire vivre et travailler ensemble des populations se comprenant et ayant des affinités naturelles.

- Ce serait toujours mieux que le foutoir actuel. Allez, « At nostri ! Vinum purpuriso ! »

- Bien Loulle. A la nôtre et du vin rouge car, comme disait Horace : « Nulla placere diu nec vivere carmina possunt, quae scribuntur aquae potoribus ». Ce qui veut dire « Des vers ne peuvent plaire ni durer longtemps s'ils ont été écrits par des buveurs d'eau ! »

 

Illustration: merci au regretté Chimulus