CETA : les bonnes raisons de voter CONTRE les listes européennes ultralibérales.

 

Pendant qu’on fait la révolutionnette à temps partiel, les technocrates de Bruxelles peaufinent en catimini un énorme sale coup avec le CETA, ce traité léonin signé avec le Canada, cheval de Troie des États-Unis. Ils ont aussi signé un accord du même calibre avec un micropays mais énorme paradis fiscal, Singapour.

Nous allons voter dans quelques semaines. Après avoir lu le manifeste qui suit, comment pourra-t-on voter pour des listes qui – comme celle de Macron-Loiseau - ont l’indécence de soutenir ces expressions nuisibles de l’ultralibéralisme ?

CETA : Mettons fin à l’arbitrage entre investisseurs et États

« Vous pourrez réglementer mais parfois vous devrez payer ». Il y a deux ans, lors des débats autour de la ratification de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Canada (CETA), c’est par cette phrase lapidaire qu’un représentant canadien avait répondu aux députés wallons qui se demandaient si le CETA allait contraindre les États européens à payer des amendes pour pouvoir légiférer dans l’intérêt général.

Le CETA revient au cœur de l’actualité

En 2017, suite aux préoccupations exprimées par Paul Magnette, alors Ministre Président du gouvernement wallon, la Belgique avait saisi la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) pour l’interroger sur la compatibilité du mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États du CETA avec le droit européen.

La Cour doit rendre son avis le 30 avril. Quelle que soit la décision de la CJUE, nous refusons que le CETA devienne un modèle pour les accords de commerce et d’investissement en préparation par l’Union européenne et nous appelons par conséquent à son rejet.

Les implications de la saisine de la CJUE. La CJUE est appelée à se prononcer sur une question bien précise : la compatibilité de la section 8.F (tribunal d’arbitrage) du CETA avec les traités européens.

Si la CJUE affirme qu’il y a une incompatibilité et que l’accord porte atteinte, d’une manière ou d’une autre, à l’autonomie du droit de l’Union, cette décision ajoutera un écueil juridique au rejet massif par les citoyens du principe des tribunaux d’arbitrage entre investisseurs et États.

La Commission et les États-membres, désireux de sauver et de continuer à étendre les dispositifs d’arbitrage d’investissement, devront tenir compte de cet avis contraignant.

Quels que soient les motifs évoqués par la CJUE, le dispositif d’arbitrage du CETA devra alors être revu. Cela signifie que la Commission et les États-membres devront, s’ils souhaitent maintenir un dispositif de ce type, renégocier avec le Canada un amendement au CETA sur ce point spécifique, puis le valider et le ratifier selon les procédures prévues (Conseil et Parlement européens puis ratifications nationales).

Ce serait néanmoins un désaveu majeur pour ses promoteurs qui affirmaient que les questions juridiques soulevées n’étaient pas pertinentes.

Si la CJUE affirme qu’il n’y a pas d’incompatibilité, le dispositif d’arbitrage promu par la Commission européenne sera validé d’un point de vue légal. Cependant, cet avis est loin de répondre à l’ensemble des préoccupations sur les fondements même et le fonctionnement du mécanisme d’arbitrage d’investissement.

Les dangers du mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États du CETA. Avec le CETA, le Canada et l’Union européenne ont souhaité renforcer la protection des investissements des entreprises européennes et canadiennes à travers un dispositif d’arbitrage investisseurs-États qui, bien quer enommé et comportant quelques modifications procédurales, reste inacceptable3.

Le mécanisme de règlement des différends (ICS) du CETA contourne les juridictions nationales et européennes pour instaurer une justice parallèle permettant à tous les investisseurs couverts par l’accord d’attaquer une décision publique qui viendrait remettre en cause leurs espérances de profit.

Il constitue un mécanisme à sens unique puisque seuls les investisseurs étrangers peuvent attaquer les États ; l’inverse n’étant pas possible.

Il garantit toujours des droits exorbitants aux investisseurs étrangers y compris sur les standards controversés tels que le « traitement juste et équitable » et « l’expropriation indirecte » qui ont permis le développement d’une jurisprudence très favorable aux investisseurs, au détriment des États.

Ce mécanisme ne respecte pas les standards internationaux en matière de justice, notamment en termes d’indépendance et de préservation des conflits d’intérêts des arbitres.

Il ne limite pas les compensations financières que peuvent exiger les investisseurs qui réclament des sommes souvent colossales correspondant non seulement aux investissements réalisés mais aussi aux profits futurs escomptés non réalisés.

Seuls les investisseurs peuvent y avoir accès, contrairement aux syndicats, ONG et citoyens. Il crée ainsi une justice d’exception qui donne des droits supérieurs aux investisseurs, notamment internationaux et les fait primer sur d’autres pans du droit européen, des droits nationaux et des jurisprudences.

Ces dispositifs d’arbitrage constituent par ailleurs une arme de dissuasion massive pour les investisseurs et les entreprises qui n’hésitent pas à menacer des États ou des collectivités territoriales d’une procédure d’arbitrage quand un projet de décision ne leur convient pas. Ils réduisent donc considérablement le pouvoir de réguler des autorités locales et nationales.

L’examen de la loi Hulot sur la fin des hydrocarbures en France a donné un avant-goût de l’utilisation qui pourrait être faite de l’arbitrage d’investissement dans le CETA s’il venait à être ratifié. La loi a en effet été vidée de sa substance suite à la menace d’une entreprise.

pétrolière canadienne d’initier une procédure d’arbitrage pouvant coûter des millions, dans le cadre d’un autre traité internationaux et les fait primer sur d’autres pans du droit européen, des droits nationaux et des jurisprudences.

Ces dispositifs d’arbitrage constituent par ailleurs une arme de dissuasion massive pour les investisseurs et les entreprises qui n’hésitent pas à menacer des États ou des collectivités territoriales d’une procédure d’arbitrage quand un projet de décision ne leur convient pas. Ils réduisent donc considérablement le pouvoir de réguler des autorités locales et nationales.

L’examen de la loi Hulot sur la fin des hydrocarbures en France a donné un avant-goût de l’utilisation qui pourrait être faite de l’arbitrage d’investissement dansle CETA s’il venait à être ratifié. La loi a en effet été vidée de sa substance suite à la menace d’une entreprise pétrolière canadienne d’initier une procédure d’arbitrage pouvant coûter des millions, dans le cadre d’un autre traité. (Voir Le Monde, 4 septembre 2018 : "Comment la menace d’arbitrage a permis aux lobbys de détricoter la loi Hulot" http://transatlantique.blog.lemonde.fr/2018/09/04/comment-la-menace-darbitrage-a-permis-aux-lobbysde-detricoter-la-loi-hulot/ et le décryptage détaillé des Amis de la Terre France et de l’Observatoire des multinationales http://www.amisdelaterre.org/IMG/pdf/post-scriptum-lobbies-conseildetat-loihulot.pdf)

Présents dans plus de 3 300 accords internationaux dont plus de 1 400 conclus par des États membres de l’Union européenne, ces dispositifs ont fait la preuve de leur nocivité : aucun domaine n’est épargné et l’on compte plus de 900 cas d’arbitrage touchant à différents domaines tels que la santé, la fiscalité, l’environnement ou le montant des salaires.

Les États-Unis et le Canada avaient été les premiers pays industrialisés à se doter entre eux d’un mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États, dans le cadre de l’ALENA. Après plus de vingt ans d’utilisation, ils ont décidé récemment de l’abandonner. La Ministre canadienne des affaires étrangères, Chrystia Freeland, a justifié cette décision en insistant sur ses effets délétères : « Cela a coûté plus de 300 millions de dollars au contribuable canadien en compensations et en frais juridiques. L’arbitrage d’investissement élève le droit des entreprises au-dessus de ceux des gouvernements souverains. En l’enlevant, nous avons renforcé la capacité de notre gouvernement de réguler dans le sens de l’intérêt général et de protéger la santé publique et l’environnement. »

Comment justifier dès lors de mettre en place un tel mécanisme entre l’UE et le Canada ? À travers le CETA, ce serait la première fois que l’UE et ses États membres – mais aussi la France – se doteraient d’un mécanisme d’arbitrage investisseurs-États avec un pays industrialisé membre du G7. Du fait de l’interconnexion des économies nord américaines, 81 % des entreprises étasuniennes présentes en Europe auraient désormais accès au mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États du CETA, via leurs filiales au Canada. Cela représente 41 811 entreprises américaines dotées de nouvelles possibilités d’attaquer des lois et réglementations dans les États membres de l’UE.

Changer les règles du jeu. Le CETA et les autres accords de commerce créent des obligations pour les États assorties de sanctions, contrairement à la protection des droits humains, sociaux et environnementaux qui en sont dépourvues. Ils établissent ainsi une hiérarchie de fait qui fait primer le droit des investisseurs sur les droits humains, la santé, l’environnement et les droits sociaux.

Il est possible d’inverser cette dynamique : un traité en cours de négociation au Conseil des droits de l’Homme de l’ONU vise, par exemple, à rendre les entreprises multinationales juridiquement responsables de leurs actes de par le monde, afin de protéger les droits humains et l’environnement, et permettre aux victimes de ces entreprises d’accéder à la justice (CCFD-Terre Solidaire, Une stratégie de diversion. L’Union européenne dans les négociations pour un traité onusien sur les entreprises transnationales et les droits humains, 2018, https ://ccfd terresolidaire.org/infos/rse/traite-onu-sur-les-6235 et Les Amis de la Terre France et al., Impunité « made in Europe ». Les liaisons dangereuses de l’Union européenne et des lobbies contre un traité contraignant sur les multinationales, 2018, http://www.amisdelaterre.org/RAPPORT-Impunite-Made-in-Europe-Les-liaisons-dangereuses-de-l-UE-et-des-lobbies.html)

Malheureusement, l’UE vient de décider de mettre en pause sa participation à ces négociations (Droits humains et multinationales : l’Europe traîne les pieds à l’ONU, 8 mars 2019, Christophe Gueugneau, Médiapart, https://www.mediapart.fr/journal/international/080319/droits-humains-et-multinationales-l-europe-traine-les-pieds-l-onu), alors qu’elle multiplie les accords de commerce et d’investissement. Le mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États du CETA a créé un précédent. L’UE a finalisé un nouvel accord avec Singapour et un autre doit être signé avec le Vietnam le 28 mai prochain. Et l’UE promeut désormais un nouveau tribunal multilatéral pour protéger les investissements des entreprises multinationales (Cour multilatérale d’investissements).

Parce que ces accords de protection des investissements vont à l’encontre de l’Accord de Paris sur le climat et des principes démocratiques, et qu’ils remettent en cause la capacité des États à légiférer pour défendre l’intérêt général, nous demandons d’y mettre fin.

À la place, l’Union européenne et les États membres doivent plutôt soutenir activement le traité en négociation à l’ONU pour exiger le respect des droits humains, sociaux, environnementaux, par les entreprises multinationales.

C’est dans cette perspective que, en l’espace de quelques semaines, plus d’un demi-million de citoyens européens ont signé la pétition « Stop Impunité. Des droits pour les peuples, des règles pour les multinationales. » (Campagne européenne qui réunit plus de 200 organisations de la société civile dans plus de 16 pays. https://stop-impunite.fr/Signez-maintenant)

Signataires : ActionAid France ; AITEC, Alofa Tuvalu, Amis de la Terre France, ATTAC France, Bloom, CADTM France, CCFD-Terre Solidaire, CFE-CGC, CGT, Collectif Éthique sur l’étiquette, Comité Pauvreté et Politique, Confédération paysanne, CRID, Emmaüs International, Foi et Justice Afrique Europe, Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme, foodwatch France, France Amérique Latine, Greenpeace France, Institut Veblen, Justice et Paix, Ligue des Droits de l’Homme, Notre affaire à tous, ReAct, Réseau Roosevelt, SNESUP-FSU, Sherpa, Terre des Hommes France, Union syndicale Solidaires

Illustration X - Droits réservés

Massacres de chrétiens au Sri-Lanka : on s’indigne ou on s’en fout ?

Au bistro de la toile :

 

- Putaing Loulle, la konnerie humaine est en verve avec le printemps. Des nazislamistes se font sauter au Sri Lanka et volent la vie de 380 chrétiens, tout ça pour venger, dixit Daech, la tuerie de 40 ou 60 muslims dans deux mosquées en Nouvelle-Zélande. C’est beau ces religions d’Amour, de Miséricorde. Je croyais que dans « religion » il y avait « relier », mais j’ai dû me gourer, il y a surtout rejeter, rejeter l’Autre. Moi qui suis athée, agnostique, libre-penseur, je maintiens que l’humanité n’a pas besoin de religions. Celles-ci ne sont que créations humaines faites pour asservir, maintenir dans l’obscurantisme et l’obéissance aveugle les populations qu’elles maintiennent volontairement dans l’ignorance. Depuis que l’homme est devenu kon – au néolithique – ces idéologies ont semé la mort, la guerre, les massacres, l’esclavagisme et tout cela au nom de konnards de dieux méchants, m’as-tu-vu, vindicatifs, profondément injustes mais planquant leur saloperie intrinsèque derrière « l’amour ».

- Si on te suit, il faudrait se débarrasser de tous ces camelots des religions ?

- Ce ne serait pas une mauvaise idée : on pourrait organiser une grande croisière « œcuménique », mettre sur un grand paquebot tous les « représentants des dieux » : curés, évêques, papes, imams, ayatollahs, rabbins, gourous, pasteurs et autres chefs de sectes et couler le navire au milieu de l’océan ! Putaing ! Quelle belle journée ce serait ! Car n’oublions pas que toutes ces konneries de religions ne sont que le moyen d’exercer le pouvoir de quelques-uns sur la masse des peuples. Toutes les religions, je dis bien toutes ne peuvent prospérer que sur le malheur des gens, sur la peur des peuples. Leur ennemi juré est le bonheur, la joie, le plaisir, la liberté. Elles croissent et s’étendent sur la mort, la peur et le malheur comme les mouches sur la charogne, comme les métastases d’un chou-fleur sournois. Leur ferment principal, c’est la HAINE.

- Ah ! Ben voilà de la belle et bonne indignation Victor ! Mais le massacre des chrétiens de Colombo, après ceux des Coptes d’Égypte ?

- C’est l’illustration de la stupidité criminelle des religions. Un « croyant » abruti par l’obscurantisme enseigné dans les écoles coraniques et autres madrasas va se faire exploser la barbaque au milieu d’autres « croyants » dont les « croyances » sont un peu différentes des siennes. Plein de viande, de sang, d’os, de tripes irisées sous le soleil. Plein de gosses éventrés, de femmes éviscérées, d’hommes décapités. Plein de cris d’agonie, de terreur, plein de larmes. C’est beau, ça doit plaire à « dieu ». - « Allez Mouloud, zyva, pense aux soixante et douze vierges qui t’attendent chez Allah les cuisses écartées et le string à la main. T’as qu’à appuyer et c’est le niquage paradisiaque pour l’éternité ! Si ça fait mal ? Mais non Mouloud, mais non. Foi d’imam ! Tu sentiras rien, juste à l’arrivée l’odeur envoûtante des kouss accueillants des belles vierges salopes qui n’attendent que ton zob ! »

- L’indignation, au-delà de l’horreur intrinsèque de ces actes aussi stupides que barbares, c’est le silence des grandes associations drapées dans leur dignité droit-de-l'hommiste, trop occupées à pleurer sur des vieilles pierres cramées. C’est le silence encore de tous les « idiots utiles » qui se bouchent les yeux et les oreilles devant les crimes des naze-islamistes. C’est surtout que ça ne fasse pas réagir les musulmans lambda pour dénoncer ce bain de sang, commis par des barbares aveuglés par l’ignorance et par l’obscurantisme. Qu’attendent-ils pour gueuler et se démarquer ainsi de ces criminels ?

- T’as raison Loulle. Ce silence ne peut-il pas être compris comme une complicité ? Et dès lors comment s’étonner de la montée dans toute l’Europe des Lepen – and-C° ?

- Allez ! Buvons pour oublier…

- Et aussi pour le plaisir Loulle ! Le plaisir, c’est ça que rejettent les religions ! À la nôtre.

 

Illustration: merci à Siné-Mensuel

Les vautours volent en bandes organisées sur les ruines fumantes de la cathédrale.

Au bistro de la Toile

-… teng ! T’as vu ça Victor : un pognon de dingue pour Notre-Meuf ! Un milliard trouvé en même pas deux jours. Tonton Pinault, à la tête du groupe de luxe Kering, sort de sa fouille 100 millions d’euros. Tout de suite après, son ami-ennemi-concurrent Arnault, patron du groupe de luxe LVMH, double la mise : 200 millions ! Eh ! Oh ! On va pas passer pour des radins qu’ils se disent les Bettencourt, oui, les amis de Sarko, les patrons de l’Oréal : 200 millions eux aussi. Et allez ! Total met lui aussi la main dans la profonde et en sort lui aussi 100 millions ! Tantine Hidalgo, la maire de Paris ne peut pas faire moins que de trouver 50 patates. Puis arrivent les petits bras. Decaux, celui des pissotières sort 20 patates. Bouygues : 10 patates. Marc Ladreit de Lacharrière, oui l’ancien « patron » de Mme Pénélope Fillon sort lui aussi 10 patates. Les banques, les assurances aussi en faisant la grimace, mais c’est bon pour l’image : la BPCE, 10 patates, la Société générale, 10 patates. AXA, 10 patates. Le Crédit agricole joue les radins avec seulement 5 patates… Fatche, ça fait vraiment un pognon de dingues !

- Oh qu’ils sont généreux les milliardaires ! Et dire qu’on ose dire du mal d’eux… On devrait se mettre à genoux et leur dire « Merci, not' bon maître ». Oh qu’ils sont beaux, les mains croisées, la voix chevrotante devant les cireurs de pompes des télés. Ils en sortent, eux, des sous pour reconstruire la cathédrale meurtrie. Et les médias les encensent, célèbrent leur altruisme et leur grande générosité.

- C’est vrai Victor. T’as beau ricaner, ces gens font preuve de générosité, d’altruisme. Ah ! L’altruisme. En voilà une valeur qu'elle est belle ! C’est donner à autrui un peu de soi. C'est une manifestation de la bonté humaine, une force de bienveillance. On en a bien besoin en ces périodes de cynisme, d’égoïsme, de repli sur soi, d’indifférence.

- Les Français sont altruistes, Loule. Regarde le nombre de personnes qui s’impliquent dans des associations comme les restos du cœur, le secours populaire, le secours catholique, etc. Regarde combien ils sont généreux lorsque apparaissent devant les supermarchés les caddies de la banque alimentaire, de la Croix Rouge ou autres associations caritatives. Ils donnent leur temps lorsqu’ils sont retraités, oisifs, chômeurs. Ils donnent aussi leur argent. Le succès sans cesse renouvelé du Téléthon en est une illustration exemplaire. Les particuliers donnent selon leurs moyens, et c’est souvent ceux qui en ont le moins qui, proportionnellement, donnent le plus.

- Ouais mais les entreprises sont plus généreuses…

- Eh ! Loulle, faut pas nous prendre pour des santibelli… Sans mettre en doute leur altruisme, elles voient dans cette générosité fort médiatisée une manière de redorer leur image. Et à moindres frais ! Parce qu’en fait, ça leur coûte une poignée de figues aux riches donateurs !

- Comment ? Il faut bien qu’ils les sortent les sous !

- Lorsque ces grosses boîtes « donnent » 100, l’État leur fait une ristourne sur leurs impôts de 60. Et concernant la cathédrale cramée, Aillagon – ancien ministre de la culture qui pantoufle maintenant chez Pinault – a même proposé de la faire classer « trésor national » parce que dans ce cas la déduction fiscale serait de 90 % ! Bonjour la générosité des « riches » : c’est l’État, c’est-à-dire nous avec nos impôts, nos taxes, qui payons…

- Ah ! Voilà qui donne une autre vision de la générosité de nos pleins de thunes. Parce que le pognon que l’État ristourne aux entreprises donatrice – ces 60 % - il va lui manquer pour payer les infirmières, les profs, les flics, les pompiers, pour construire des routes, pour rénover des voies de chemin de fer, etc.

- Exactement Loule. Et où il va le prendre ce pognon pour ne pas chambouler le fonctionnement de la société ?

- Ben, dans notre fouille.

- T’as tout compris Loulle. Chaque « incitation fiscale » se traduit immanquablement soit par une baisse du service public, soit par une nouvelle ou des taxes qui augmentent. Pour le plus grand profit et la plus belle image des entreprises vautours.

- Et si moi, toi, ou Bert nous donnons du fric, pas beaucoup mais tout de même. Comment ça marche ?

- Eh bien toi et moi qui payons un peu d’impôts sur le revenu, on pourra déduire 75 % je crois (tu iras voir là, c’est bien expliqué : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F426) de ce don de notre revenu imposable. Mais le plus généreux sera notre pote Bert qui est au chomdu et n’est pas imposable. Lui, s’il donne 100 pions, ça lui coûte cent pions parce qu’il ne recevra pas un chèque de Monsieur l’État équivalant aux trois quarts de son don !

- Autrement dit, ce sont les plus pauvres qui paient le plus dans ces élans de générosité.

- Exactement. Pour Bert, c’est de l’altruisme, pour Pineau, Arnault ou Bettencourt, c’est une bonne affaire, une belle opportunité de réduire ses impôts tout en se payant une image d’entreprise généreuse et soucieuse du patrimoine national.

- Patrimoine national qui a pourtant bien besoin de fric pour ne pas tomber…

- Macron, s’il était vraiment soucieux de ce patrimoine, et s’il voulait sortir quelque peu de cette image de président des riches, en s’appuyant sur ce bel « élan de générosité » des riches, il devrait rétablir l’impôt sur la fortune mais spécifier que le fric recueillis iraient entièrement dans un fond destiné à la sauvegarde du patrimoine français.

- Pas kon, Victor. Tè ! Je mets généreusement ma tournée.

- À la nôtre.

 

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